Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TASSEE DES VIGNERONS
PERRAUD Alain, Route de Moulin à vent, ROMANECHE-TRORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1318435
Date de dépôt :
25/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1995

Présentation de la marque LA TASSEE DES VIGNERONS

Déposée le 25 février 1985 par PERRAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSEE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRAUD Alain, Route de Moulin à vent, ROMANECHE-TRORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque LA TASSEE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TASSEE DES VIGNERONS est expirée depuis le 25 février 1995.

PERRAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes : CEPAGES D'OR , PLUS ASSIST AIR


PERRAUD Alain, Route de Moulin à vent, ROMANECHE-TRORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Vins.